Actualité Maroc: ''Al Massae'' condamné à verser 6 millions de dhs
Posté par: Visiteursur 26-03-2008 00:32:11 2289 lectures Le tribunal de 1ère instance de Rabat a condamné, mardi, le directeur du quotidien "Al Massae" à verser un montant global de 6 millions de dirhams de dommages et intérêts pour quatre substituts du procureur du Roi près le tribunal de 1ère instance de la ville de Ksar El Kebir qui avaient porté plainte, séparément, contre le journal pour délit de diffamation et injures publiques.La Chambre correctionnelle du tribunal a également condamné le journal, à l'issue de ces procès, à s'acquitter d'une pénalité d'un montant global de 120.000 dirhams au profit de la trésorerie générale du Royaume.
Le directeur du journal, Rachid Niny, absent lors de ces audiences, doit ainsi verser des dommages et intérêts de 1,5 million de dhs pour chacun des substituts du procureur du Roi à Ksar El Kébir et à publier les textes des quatre verdicts dans trois quotidiens nationaux, "Al Massae", "Assabah" et "Al Ahdath Al Maghribia".
Les substituts du procureur du Roi avaient porté plainte en février dernier auprès du tribunal de Rabat contre le directeur du journal, suite à la publication en novembre par ce quotidien d'informations selon lesquelles la publication dispose d'une "liste d'un réseau de pervers sexuels à Ksar El Kébir comprenant le nom d'un substitut du procureur du Roi près le tribunal de 1ère instance" de la ville.
Le directeur de la publication dispose d'un délai légal de 10 jours pour interjeter appel. La défense de la partie civile avait demandé à la Cour lors de précédentes audiences, des dommages et intérêts d'un montant global de 9,5 millions de dirhams, dont 3 millions de dhs au profit du premier plaignant et d'un fonds pour journalistes retraités et 6,5 millions de dhs pour les trois autres plaignants. Ces procès interviennent après la publication en novembre dernier par le quotidien d'articles sur une prétendue "fête", organisée par un particulier les 18 et 19 novembre à Ksar El Kébir.
La Cour d'appel de Tanger avait condamné, en janvier dernier, sept personnes qui avaient pris part à cette "fête" à des peines de 4 à 10 mois de prison pour délits de "perversion sexuelle et commerce illégal d'alcool".
MAP